Crédits et mentions légales

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu (textes, images fixes ou animées) est protégé par le droit d’auteur.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copies privées, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. L’imbrication d’un contenu du site internet dans un autre site est interdite sans l’autorisation au préalable de Atelier de vitrail Clémentine Halleux . Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Atelier de vitrail Clémentine Halleux.  s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les pages du site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

Atelier de vitrail Clémentine Halleux  ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du site et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l'utilisation des liens hypertextes. 

Atelier de vitrail Clémentine Halleux ne peut cependant garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations et n’est pas responsable de l’utilisation qui pourra être faite par l’internaute des informations qu’il pourra trouver sur le site.

En utilisant le présent site web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, l’exactitude, l’adéquation ou l’actualité de l’information.

Le présent site Web a été créé en France. En utilisant le présent site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par l’entreprise.

Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des Tribunaux Français faisant application de la Loi Française.

CREDITS

Directeur de publication : Clémentine Halleux

Responsables éditorial : Clémentine Halleux

Gestion du site : Clémentine Halleux

Photos et Vidéos : Clémentine Halleux

CONTACTS

L’entreprise : Atelier de vitrail Clémentine Halleux 

Forme juridique : micro-entreprise N° Siret : 43511817900033  Code Ape :2319Z , TVA non applicable, art 293B du CGI

Adresse : La Clavayrie 46400 FRAYSSINHES

Tél.: 05 65 50 21 48

Email : contact@peintre-graveur-verrier.com

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

JIMDO - Hébergement et solutions internet

Le site internet est hébergé chez le prestataire JIMDO.

Jimdo GmbH, Stresemannstr. 375, 22761 Hamburg, Germany, 

Site web  :  www.jimdo.com 

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Madame Halleux pour l’entreprise Atelier de Vitrail Clémentine Halleux

Adresse  : La Clavayrie 46400 Frayssinhes

Tél. : 05 65 50 21 48

Email : contact@peintre-graveur-verrier.com

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments iconographiques (images, photographies, illustrations) et les textes mis en ligne sur le site sont la propriété de leurs auteurs. Toute reproduction sera assujettie à l’autorisation de ceux-ci.